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La Boîte a Outils
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DOCUMENTS OFFICIELS
Loi 1901 relative au contrat d'association Loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives (Loi AVICE) Loi du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives Loi du 6 juillet 2000 modifaint la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives Loi du 1er août 2003 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives La Convention Collective Nationale du Sport (CCNS) Demande d'organisation de manifestations sportives Demande d'autorisation de loterie Reçu de dons aux oeuvres |
DOCUMENTS UTILES
Statuts Types |
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